Éditeur du site

EXPERTIS ACADEMIE
SASU au capital de 1 000 €
Siège social : 32 Rue de Paris, 92100 Boulogne-Billancourt
SIRET : 10271947300013
NDA (Numéro de Déclaration d’Activité) : 11923079692
Email : expertisacademie38@outlook.com
Téléphone : 07 43 60 78 65

Directrice de la publication : Claudie COLIN

Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

L’hébergeur est joignable via son site internet officiel : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site EXPERTIS ACADEMIE, notamment les textes, visuels, logos, éléments graphiques, documents téléchargeables et supports pédagogiques, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite d’EXPERTIS ACADEMIE est strictement interdite.

Collecte de données personnelles

Les données personnelles collectées via le site internet sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

EXPERTIS ACADEMIE s’efforce de fournir sur son site internet des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’organisme ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées.

En conséquence, EXPERTIS ACADEMIE décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité de certaines informations présentes sur le site.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site internet, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Paris seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative au site internet ou pour exercer vos droits concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

Email : expertisacademie38@outlook.com

Téléphone : 07 43 60 78 65